Search Results - "Documents d'information de l'Assemblée nationale"

1

Groupe parlementaire de reflexion sur la conference intergouvernementale de 1996: Compte rendu des travaux et conclusions

Published: Paris, 1995

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2

Le DPS: service d'ordre du Front National ou garde pretorienne?: Rapport fait au nom de la commission d'enquete sur les agissements, l'organisation, le fonctionnement et les objectifs du Groupement de fait dit "Departement Protection Securite" et les soutiens dont il beneficierait

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3

Groupe de travail sur l'efficacite de la depense publique et le controle parlementaire: Controler reellement, pour depenser mieux et prelever moins

T. 1: Rapport. - 227 S., Tab.; T. 2: Auditions. - 260 S

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4

Groupe de travail sur la clarification des rapports entre la politique et l'argent

Published: Paris : Assemblee Nationale, 1994

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5

Rapport d'information déposé [...] par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le rendez-vous de 2008 sur les retraites

by: Jacquat, Denis
Published: Paris : Assemblée Nationale, 2008

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6

Rapport d'information déposé [...] par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif à la modernisation de l'outil diplomatique

by: Mancel, Jean-François
Published: Paris : Assemblée Nationale, 2008

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7

Rapport d'information déposé [...] au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les femmes et leur retraite

by: Greff, Claude
Published: Paris : Assemblée Nationale, 2008

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8

Le DMP : un choix nécessaire pour la qualité des soins à l'heure du numérique ; rapport d'information [...]

by: Door, Jean-Pierre
Published: Paris : Assemblée Nationale, 2008

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9

Rapport d'information déposé [...] par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la nouvelle méthode de recensement de la population

by: Gosselin, Philippe
Published: Paris : Assemblée Nationale, 2008

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10

$Téléphonie mobile, internet, TNT dans les territoires 2006-2007: de la fracture numérique à la convergence des réseaux ; rapport d'information fait au nom de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire$

Téléphonie mobile, internet, TNT dans les territoires : 2006-2007: de la fracture numérique à la convergence des réseaux ; rapport d'information fait au nom de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

by: Blessig, Emile
Published: Paris : Assemblée Nationale, 2006

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11

Rapport d'information déposé [...] par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales à la suite des travaux de la mission sur la réforme du lycée

by: Apparu, Benoist
Published: Paris : Assemblée Nationale, 2009

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12

" Défense: la deuxième chance" : une réussite pour les jeunes en difficulté ; rapport d'information déposé [...] par la commission de la défense nationale et des forces armées sur l'Etablissement Public d'Insertion de la Défense (EPIDe)

by: Branget, Françoise
Published: Paris : Assemblée Nationale, 2007

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13

Rapport d'information déposé [...] par la commission des Affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le Rhône et les PCB : une pollution au long cours

by: Meunier, Philippe
Published: Paris : Assemblée Nationale, 2008

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14

Rapport d'information déposé [...] par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission d'information sur l'offre de soins sur l'ensemble du territoire

by: Bernier, Marc
Published: Paris : Assemblée Nationale, 2008

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15

Rapport d'information déposé [...] par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la fiscalité écologique

by: Launay, Jean, 1952-
Published: Paris : Assemblée Nationale, 2009

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16

Rapport d'information déposé [...] par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission sur la formation tout au long de la vie

by: Guégot, Françoise
Published: Paris : Assemblée Nationale, 2008

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17

Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale : évaluer et contrôler afin d'améliorer la protection sociale ; rapport d'information [...]

by: Guinchard, Paulette
Published: Paris : Assemblée Nationale, 2007

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18

Universités et formation continue : une situation critique, des réponses urgentes ; rapport d'informtaion déposé [...] par la commission des finances, de l'économie générale et du plan

by: Bouvard, Michel
Published: Paris : Assemblée Nationale, 2006

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19

Rapport d'information fait [...] au nom de la mission d'information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national

by: Raoult, Éric, 1955-
Published: Paris : Assemblée Nationale, 2010

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20

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la révision des lois de bioéthique

by: Claeys, Alain, 1948-
Published: Paris : Assemblée Nationale, 2010

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