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81

20 ans de récolement de dépôts d'oeuvres d'art de l'État

Veröffentlicht: Paris : La documentation Française, 2017

Buch

82

Impact sur les finances publiques des mesures de soutien face à la crise énergétique

von: Gilquin, Guillaume
Veröffentlicht: Paris : Haut Conseil de finances publiques, 2023

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83

Impact de la crise du Covid-19 sur les finances locales et recommandations

von: Cazeneuve, Jean-René, 1958-
Veröffentlicht: [Paris], 2020

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84

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances par la mission d’information sur la création du fonds Marianne, la sélection des projets et l’attribution des subventions, le contrôle de leur exécution et les résultats obtenus au regard des objectifs du fonds Comptes rendu Tome 2 Comptes rendu

von: Husson, Jean-François
Veröffentlicht: Paris : Sénat, 2023

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85

Rapport fait au nom de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d’Allemagne relatif aux modalités de financement des infrastructures et de l’acquisition des outils de formation dans le cadre de la coopération franco-allemande dans le domaine du transport tactique aérien

von: Joncour, Bruno
Veröffentlicht: Paris : Assemblée Nationale, 2019

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86

Indicateurs de gouvernance des migrations : la République du Tchad : profil 2023

Veröffentlicht: Genève : OIM, 2023

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87

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le bilan de l'action de la Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations (CIVS)

von: Laménie, Marc, 1956-
Veröffentlicht: [Paris] : Sénat, 2018

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88

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l’industrie de la pornographie

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89

Journal officiel de la République du Zaire

Zeitschrift

90

Évaluation annuelle de la mise en oeuvre des mesures prévues par la loi climat et résilience : rapport au Parlement, article 298 de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

Veröffentlicht: [Paris] : Cour des comptes, 2024

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91

Journal officiel de la République Rwandaise : = Gazeti ya leta ya Repubulika y'Urwanda

Zeitschrift

92

Assemblée Nationale

Zeitschrift

93

Rapport d’information déposé en application de l’article 145 du règlement par la Commsision des affaires étrangères en conclusion des travaux d’une mission d’information constituée le 24 octobre 2017 sur l’avenir de la zone euro

von: Naegelen, Christophe
Veröffentlicht: Paris : Assemblée Nationale, 2018

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94

Proposition de résolution relative à la coopération parlementaire franco-allemande

Veröffentlicht: Paris : Assemblée Nationale, 2019

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95

Égalité, stéréotypes, discriminations entre les femmes et les hommes : perceptions et vécus chez les jeunes générations en 2022

von: Pierre-Brossolette, Sylvie, 1954-
Veröffentlicht: Paris : Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes, 2022

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96

Les outils du PIA consacrés à la valorisation de la recherche publique: une forte ambition stratégique, des réalisations en retrait : rapport public thématique

Veröffentlicht: Paris : La documentation Française, 2018

Buch

97

"Aux harkis, la France reconnaissante"

von: Ceaux, Dominique, 1960-
Veröffentlicht: Paris : Ministère des Armées, 2018

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98

Orders of the day / Council of Europe, Parliamentary Assembly : minutes of proceedings ; ... ordinary session

Zeitschrift

99

Avis et rapports du Conseil Économique, Social et Environnemental

eJournal

100

Crise Covid : dossier thématique

Veröffentlicht: Paris : INSEE, 2022

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