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Rapport fait au nom de la commission des Affaires culturelles sur le projet de loi, adopte par l'Assemblee nationale, portant modification de l'ordonnance No 45-2339 du 13 octobre 1945 relative aux spectacles Senat, session ordinaire de 1997-1998, annexe au proces-verbal de la seance du 22 avril 1998

Rapport fait au nom de la commission des Affaires culturelles sur le projet de loi, adopte par l'Assemblee nationale, portant modification de l'ordonnance No 45-2339 du 13 octobre 1945 relative aux spectacles: Senat, session ordinaire de 1997-1998, annexe au proces-verbal de la seance du 22 avril 1998

by: Nachbar, Philippe
Published: Paris, 1998

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Culture Loi de finances pour 2008; avis présenté au nom de la commission des Affaires culturelles [...]

Culture: Loi de finances pour 2008; avis présenté au nom de la commission des Affaires culturelles [...]

by: Nachbar, Philippe
Published: Paris : Sénat, 2007

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3

Culture Loi de finances pour 2008 ; avis présenté au nom de la commission des Affaires culturelles [...]

Culture : Loi de finances pour 2008 ; avis présenté au nom de la commission des Affaires culturelles [...]

by: Nachbar, Philippe
Published: Paris : Sénat, 2007

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4

Culture Loi de finances pour 2002, avis : Senat, session ordinaire de 2001-2002, annexe au proces-verbal de la seance du 22 novembre 2001

Culture: Loi de finances pour 2002, avis : Senat, session ordinaire de 2001-2002, annexe au proces-verbal de la seance du 22 novembre 2001

by: Nachbar, Philippe
Published: Paris : Senat, 2001

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La Bibliothèque Nationale de France: un chantier inachevé [rapport d'information fait au nom de la Commission des Affaires Culturelles ...]

La Bibliothèque Nationale de France: un chantier inachevé:

by: Nachbar, Philippe
Published: Paris : Sénat, Commission des Affaires Culturelles, 2000

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Monuments historiques une urgence pour aujourd'hui, un atout pour demain ; rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires culturelles [...]

Monuments historiques : une urgence pour aujourd'hui, un atout pour demain ; rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires culturelles [...]

by: Nachbar, Philippe
Published: Paris : Sénat, 2006

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Revaloriser les droits du conjoint survivant Rapport d'information fait au nom de la delegation du Sénat aux droits des femmes ... : Sénat, session ordinaire de 2000-2001, annexe au procès-verbal de la séance du 12 juin 2001

Revaloriser les droits du conjoint survivant: Rapport d'information fait au nom de la delegation du Sénat aux droits des femmes ... : Sénat, session ordinaire de 2000-2001, annexe au procès-verbal de la séance du 12 juin 2001

by: Nachbar, Philippe
Published: Paris : Senat, 2001

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Avis presente au nom de la commission des Affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 1999, adopte par l'Assemblee nationale Tome 1: Culture : Senat, session ordinaire de 1998-1999, annexe au proces-verbal de la seance du 19 novembre 1998

Avis presente au nom de la commission des Affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 1999, adopte par l'Assemblee nationale: Tome 1: Culture : Senat, session ordinaire de 1998-1999, annexe au proces-verbal de la seance du 19 novembre 1998

by: Nachbar, Philippe
Published: Paris : Senat, 1998

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