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Outre-mer (aspects sociaux) Loi de finances pour 2002, avis : Senat, session ordinaire de 2001-2002, annexe au proces-verbal de la seance du 22 novembre 2001

Outre-mer (aspects sociaux): Loi de finances pour 2002, avis : Senat, session ordinaire de 2001-2002, annexe au proces-verbal de la seance du 22 novembre 2001

by: Létard, Valérie
Published: Paris : Senat, 2001

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2

La France et les Français face à la canicule: les leçons d'une crise Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information ...; Sénat, session ordinaire de 2003-2004, annexe au procès-verbal de la séance du 3 février 2004

La France et les Français face à la canicule: les leçons d'une crise: Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information ...; Sénat, session ordinaire de 2003-2004, annexe au procès-verbal de la séance du 3 février 2004

by: Létard, Valérie
Published: Paris : Sénat, 2004

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Rapport sur la réforme de l'asile

Rapport sur la réforme de l'asile

by: Létard, Valérie
Published: Paris : Ministère de l'Intérieur, 2013

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4

Minima sociaux: concilier équité et reprise d'activité rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires sociales ...

Minima sociaux: concilier équité et reprise d'activité : rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires sociales ...

by: Létard, Valérie
Published: Paris : Sénat, 2005

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5

Loi de programme pour l'outre-mer Avis présenté au nom de la commission des Affaires sociales [u.a.] : Sénat,session ordinaire de 2002-2003, annexe au procès-verbal de la séance du 15 mai 2003

Loi de programme pour l'outre-mer: Avis présenté au nom de la commission des Affaires sociales [u.a.] : Sénat,session ordinaire de 2002-2003, annexe au procès-verbal de la séance du 15 mai 2003

by: Létard, Valérie
Published: Paris : Sénat, 2003

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6

Engagement national pour le logement avis présenté au nom de la commission des Affaires sociales [...]

Engagement national pour le logement : avis présenté au nom de la commission des Affaires sociales [...]

by: Létard, Valérie
Published: Paris : Sénat, 2005

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