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Avis presente au nom de la commission des Affaires culturelles ... sur le projet de loi de finances pour 2000 (No 1805): Tome 1, Affaires etrangeres: Relations culturelles internationales et francophonie : Assemblee Nationale, onzieme legislature, enregistre a la Presidence de l'Assemblee Nationale le 14 octobre 1999

by: Bloche, Patrick
Published: Paris : Assemblee Nationale, 1999

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2

Affaires etrangeres: Relations culturelles internationales et francophonie: Projet de loi de finances pour 2001, avis : Assemblee Nationale, onzieme legislature, enregistre a la Presidence de l'Assemblee Nationale le 11 octobre 2000

by: Bloche, Patrick
Published: Paris : Assemblee Nationale, 2000

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3

Affaires etrangeres: Relations culturelles internationales et francophonie: Projet de loi de finances pour 2002, avis : Assemblee Nationale, onzieme legislature, enregistre a la Presidence de l'Assemblee Nationale le 11 octobre 2001

by: Bloche, Patrick
Published: Paris : Assemblee Nationale, 2001

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4

Avis presente au nom de la commission des Affaires culturelles, familiales et sociales sur le projet de loi de finances pour 1998 (No 230): Tome 1, Affaires etrangeres: Relations culturelles internationales et francophonie : Assemblee Nationale, onzieme legislature, enregistre a la Presidence de l'Assemblee Nationale le 9 octobre 1997

by: Bloche, Patrick
Published: Paris : Assemblee Nationale, 1997

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5

Francophonie et relations culturelles internationales : Projet de loi de finances pour 2005, avis

by: Bloche, Patrick
Published: Paris : Assemblée Nationale, 2004

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6

Le PACS, deux ans après: Assemblee Nationale, onzieme legislature, enregistre a la Presidence de l'Assemblee Nationale le 13 novembre 2001

by: Bloche, Patrick
Published: Paris : Assemblee Nationale, 2001

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7

Rapport fait au nom de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la proposition de lois [...] relative à l'indépendance des rédactions

by: Bloche, Patrick
Published: Paris : Assemblée Nationale, 2010

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8

Avis presente au nom de la commission des Affaires culturelles ... sur le projet de loi de finances pour 1999 (No 1078): Tome 1, Affaires etrangeres: Relations culturelles internationales et francophonie : Assemblee Nationale, onzieme legislature, enregistre a la Presidence de l'Assemblee Nationale le 8 octobre 1998

by: Bloche, Patrick
Published: Paris : Assemblee Nationale, 1998

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9

Le pass Culture, une fausse bonne idée à ne pas creuser

by: Bloche, Patrick
Published in: Les echos (2020)

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10

Pénalisation des propos à caractère discriminatoire: Rapport fait au nom de la commission des Lois ... sur la proposition de loi (Nœ 1194) de MM. Patrick Bloche [u.a.] : Assemblée Nationale, douzième législature, enregistré à la Présidence de l'Assemblée Nationale le 20 novembre 2003

by: Bloche, Patrick
Published: Paris : Assemblée Nationale, 2003

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11

Rapport fait au nom de la commission des Affaires culturelles ... sur le projet de loi portant modification de l'ordonnance No 45-2339 du 13 octobre 1945 relative aux spectacles - No 207: Assemblee Nationale, onzieme legislature, enregistre a la Presidence de l'Assemblee Nationale le 26 fevrier 1998

by: Bloche, Patrick
Published: Paris, 1998

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12

Le désir de France: la présence internationale de la France et de la francophonie dans la société de l'information ; rapport au Premier ministre

by: Bloche, Patrick
Published: Paris : La Documentation Française, 1999

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13

Rapport fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la proposition de loi [...] relative au respect du pluralisme dans les médias audiovisuels et prenant en compte le temps de parole du Président de la République

by: Bloche, Patrick
Published: Paris : Assemblée Nationale, 2008

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14

L'enfant d'abord : 100 propositions pour placer l'intérêt de l'enfant au coeur du droit de la famille ; rapport fait au nom de la mission d'infornation sur la famille et les droits des enfants

T. 1: Rapport. - 453 S. : graph. Darst., Tab.; T. 2: Auditions. - 546 S

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