Search Results

1

Le negationnisme et son traitement juridique en Allemagne

by: Tambarin, Marcel, 1956-
Published in: Allemagne d'aujourd'hui (1996)

Article

2

Au nom de ma fille

by: Bamberski, André
Published: Neuilly-sur-Seine : M. Lafon, 2016

Book

3

Verantwortlichkeit für Abfall in Deutschland und Frankreich

Published: Baden-Baden : Nomos-Verl.-Ges., 1992

Inhaltsverzeichnis

Book

4

La coopération policière franco-allemande: mémoire

by: Trameau, Valérie
Published: Coetquidan : Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, 1998

Book

5

Quelles réponses à la petite délinquance?: étude du droit répressif français sous l'éclairage comparatif du droit répressif allemand

T. 1: 336 S., zahlr. Lit.Hinw.; T. 2: S. 336-821, Reg., Lit. S. 701-756, zahlr. Lit.Hinw

Book

6

Ascq 1944: un massacre dans le Nord, une affaire franco-allemande

by: Duhem, Jacqueline, 1949-
Published: Lille : Lumières de Lille Éd., 2014

Book

7

$Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne concernant l'échange de renseignements sur les titulaires du certificat d'immatriculation de véhicules contenus dans les fichiers nationaux d'immatriculation des véhicules dans le but de sanctionner les infractions aux règles de la circulation$

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne concernant l'échange de renseignements sur les titulaires du certificat d'immatriculation de véhicules contenus dans les fichiers nationaux d'immatriculation des véhicules dans le but de sanctionner les infractions aux règles de la circulation

by: Kouchner, Bernard, 1939-
Published: Paris : Sénat, 2008

Volltext

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8

$Accords France-Allemagne et France-Belgique concernant l'échange d'informations en vue de sanctionner les infractions routières rapport fait au nom de la Commission des Affaires étrangères$