Search Results

1

Les victimes face à la justice le sentiment de satisfaction sur la réponse judiciaire

Les victimes face à la justice : le sentiment de satisfaction sur la réponse judiciaire

by: Belmokhtar, Zakia
Published in: Infostat justice (2007)

Article

2

Les fichiers de police

Les fichiers de police

by: Martin, David
Published: Paris : Presses Univ. de France, 1999

Book

3

Lutte contre la violence routière Rapport fait au nom de la commission des Lois [u.a.] : Sénat, session ordinaire de 2002-2003, annexe au procès-verbal de la séance du 9 avril 2003

Lutte contre la violence routière: Rapport fait au nom de la commission des Lois [u.a.] : Sénat, session ordinaire de 2002-2003, annexe au procès-verbal de la séance du 9 avril 2003

by: Lanier, Lucien
Published: Paris : Sénat, 2003

Book

4

Lutte contre la violence routière: Deuxième lecture Rapport fait au nom de la commission des Lois [u.a.] : Assemblée Nationale, douzième législature, enregistré à la Présidence de l'Assemblée Nationale le 20 mai 2003

Lutte contre la violence routière: Deuxième lecture: Rapport fait au nom de la commission des Lois [u.a.] : Assemblée Nationale, douzième législature, enregistré à la Présidence de l'Assemblée Nationale le 20 mai 2003

by: Dell'Agnola, Richard
Published: Paris : Assemblée Nationale, 2003

Book

5

Une analyse statistique du traitement judiciaire de la délinquance des mineurs

Une analyse statistique du traitement judiciaire de la délinquance des mineurs

by: Razafindranovona, Tiaray
Published in: Infostat justice (2007)

Article

6

Le Président et la doctrine à propos de la responsabilité pénale du Chef de l'Etatil 1999

Le Président et la doctrine : à propos de la responsabilité pénale du Chef de l'Etatil 1999

by: Chagnollaud, Dominique, 1956-
Published in: Revue du droit public de la science politique en France et à l'étranger (1999)

Article

7

Ascq 1944 un massacre dans le Nord, une affaire franco-allemande

Ascq 1944: un massacre dans le Nord, une affaire franco-allemande

by: Duhem, Jacqueline, 1949-
Published: Lille : Lumières de Lille Éd., 2014

Book

8

$Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne concernant l'échange de renseignements sur les titulaires du certificat d'immatriculation de véhicules contenus dans les fichiers nationaux d'immatriculation des véhicules dans le but de sanctionner les infractions aux règles de la circulation$

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne concernant l'échange de renseignements sur les titulaires du certificat d'immatriculation de véhicules contenus dans les fichiers nationaux d'immatriculation des véhicules dans le but de sanctionner les infractions aux règles de la circulation

by: Kouchner, Bernard, 1939-
Published: Paris : Sénat, 2008

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9

La victime et le policier point de vue profane et point de vue professionnel sur la délinquance

La victime et le policier : point de vue profane et point de vue professionnel sur la délinquance

by: Robert, Philippe, 1939-
Published in: Sociologie du travail (2003)

Article

10

La lutte contre la corruption

La lutte contre la corruption

by: Alt, Éric
Published: Paris : Presses Univ. de France, 1997

Inhaltsverzeichnis

Book

11

Histoire de l'épuration

Histoire de l'épuration

by: Vergez-Chaignon, Bénédicte
Published: [Paris] : Larousse, 2010

Inhaltsverzeichnis

Book

12

Histoire de l'épuration

Histoire de l'épuration

Book

13

$Les condamnations prononcées en 2008 infractions sanctionnées et peines prononcées$

Les condamnations prononcées en 2008 : infractions sanctionnées et peines prononcées

by: Timbart, Odile
Published in: Infostat justice (2009)

Article

14

Les vertus dormitives de l'opium judiciaire

Les vertus dormitives de l'opium judiciaire

by: Donegani, Jean-Marie, 1948-
Published in: Le débat (2000)

Article

15

Sécurité intérieure Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes [u.a.] : Assemblée Nationale, douzième législature, enregistré à la Présidence de l'Assemblée Nationale le 5 décembre 2002

Sécurité intérieure: Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes [u.a.] : Assemblée Nationale, douzième législature, enregistré à la Présidence de l'Assemblée Nationale le 5 décembre 2002

by: Zimmermann, Marie-Jo, 1951-
Published: Paris : Assemblée Nationale, 2002

Book

16

Le fantôme des maisons de redressement Jeunes délinquants entre éducation et punition

Le fantôme des maisons de redressement : Jeunes délinquants entre éducation et punition

by: Bourquin, Jacques
Published in: Le monde diplomatique (2002)

Article

17

La réponse judiciaire pénale

La réponse judiciaire pénale

Published in: La lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie (2010)

Article

18

Histoire de la justice France, XVIe - XXIe siècle

Histoire de la justice:

by: Garnot, Benoît, 1951-
Published: [Paris] : Gallimard, 2009

Inhaltsverzeichnis

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19

La justice française contre ETA

La justice française contre ETA

by: Vuelta Simon, Samuel
Published: Paris : Presses Universitaires de France, 2012

Inhaltsverzeichnis
Cover

Book

20

Guide pratique de la police de proximite

Guide pratique de la police de proximite

Published: Paris : La Documentation Francaise, 2000

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