Search Results

1

Rapport fait au nom de la commission des Lois constitutionnelles ... sur le projet de loi constitutionnelle (No 937) relatif a la Nouvelle-Caledonie: Assemblee Nationale, onzieme legislature, enregistre a la Presidence de l'Assemblee Nationale le 9 juin 1998

by: Tasca, Catherine, 1941-
Published: Paris, 1998

Book

2

L'organisation de la Nouvelle-Calédonie: institutions et régime législatif

by: Devaux, Marianne
Published: Nouméa : C.D.P. Nouvelle-Calédonie, 1997

Book

3

Les accords de Nouméa du 5 mai 1998: un nouveau statut pour la Nouvelle-Calédonie

by: Rossinyol, Garsenda
Published in: Revue du droit public de la science politique en France et à l'étranger (2000)

Article

4

Calédonie, l'heure des choix

by: Vivier, Jean-Loup, 1956-
Published: Paris : L'Harmattan, 2009

Inhaltsverzeichnis

Book

5

La nouvelle-calédonie, "pays à souveraineté partagée

by: Faberon, Jean-Yves, 1947-
Published in: Revue du droit public de la science politique en France et à l'étranger (1998)

Article

6

La nouvelle donne institutionnelle en Nouvelle-Calédonie

by: Faberon, Jean-Yves, 1947-
Published in: Revue française de droit constitutionnel (1999)

Article

7

Rapport fait au nom de la commission des Lois constitutionnelles ... sur le projet de loi constitutionnelle (No 1624) relatif a la Polynesie francaise et a la Nouvelle-Caledonie: Assemblee Nationale, onzieme legislature, enregistre a la Presidence de l'Assemblee Nationale le 2 juin 1999

by: Tasca, Catherine
Published: Paris, 1999

Book

8

Rapport fait au nom de la commission mixte paritaire chargee de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif a la Nouvelle-Caledonie:

by: Dosière, René, 1941-
Published: Paris : Assemblee Nationale, 1999

Book

9

Climat tendu en Nouvelle-Calédonie : social, environnement, statut...

by: Darceaux, Christian
Published in: Le monde diplomatique (2008)

Article

10

Rapport fait au nom de la commission des Lois constitutionnelles ... sur le projet de loi constitutionnelle, adopte par l'Assemblee nationale, relatif a la Nouvelle-Caledonie: Senat, session ordinaire de 1997-1998, annexe au proces-verbal de la seance du 24 juin 1998

by: Girault, Jean Marie
Published: Paris, 1998

Book

11

Distorsions et corps électoraux en Nouvelle-Calédonie

by: Clinchamps, Nicolas, 1969-
Published in: Pouvoirs (2008)

Article

12

Nouvelle-Caledonie: la nouvelle mesaventure du positivisme

by: Le Pourhiet, Anne-Marie
Published in: Revue du droit public de la science politique en France et à l'étranger (1999)

Article

13

Le statut constitutionnel de la Nouvelle-Calédonie: [principaux textes en annexes]

by: Luchaire, Francois, 1919-2009
Published: Paris : Economica, 2000

Book

14

Referendum du 6 novembre 1988 sur la Nouvelle-Caledonie

Published: Paris, 1988

Book

15

Nouvelle-Caledonie: les premices d'une communaute de destin: Rapport d'information depose ... par la commission des Lois constitutionnelles ... sur la mise en place des institutions de la Nouvelle-Caledonie : Assemblee Nationale, onzieme legislature, enregistre a la Presidence de l'Assemblee Nationale le 9 juillet 2001

by: Bussereau, Dominique
Published: Paris : Assemblee Nationale, 2001

Book

16

L'assiege: vingt-cinq ans de vie politique: Une histoire partagee avec la Nouvelle-Caledonie

by: Lafleur, Jacques
Published: Paris : Plon, 2000

Book

17

La Nouvelle-Calédonie: vingt années de concorde, 1988-2008

Published: Paris : Société Française d'Histoire d'Outre-Mer, 2008

Book

18

Un drame de la colonisation: Ouvéa, Nouvelle-Calédonie, mai 1988

by: Angleviel, Frédéric, 1961-
Published: Paris : Vendémiaire, 2015

Book

19

La souveraineté partagée en Nouvelle-Calédonie et en droit comparé:

Published: Paris : La Documentation Française, 2000

Book

20

Nouvelle-Caledonie: les chemins de la souverainete

by: Logié, Gérard
Published in: Pouvoirs locaux (1999)

Article

Narrow Search