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1

Les polices municipales : rapport public thématique

Published: [Paris], 2020

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2

Deutsch-französische und deutsch-tschechische grenzüberschreitende Zusammenarbeit im Vergleich

Published: [Berlin] : Deutscher Bundestag, 2023

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3

Projet de loi (procédure accélérée) autorisant la ratification du traité entre la République française et la République fédérale d’Allemagne sur la coopération et l’intégration franco-allemandes

Published: Paris : Sénat, 2019

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4

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la guerre des drones

by: Baudu, Stéphane, 1965-
Published: Paris : Assemblée Nationale, 2021

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5

Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire : session ordinaire de 2020-2021

Published: Paris : Assemblée Nationale, 2021

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6

Le modèle économique des sociétés concessionnaires d’autoroutes

by: Dubertret, Julien
Published: Paris, 2021

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7

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l’avenir du corps diplomatique

by: Grand, Jean-Pierre, 1950-
Published: Paris : Sénat, 2022

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8

Rapport d’information fait au nom de la mission d’information "Quel rôle, quelle place, quelles compétences des départements dans les régions fusionnées aujourd'hui et demain?"

by: Cukierman, Cécile, 1976-
Published: Paris : Sénat, 2020

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9

Rapport d'information déposé en application de l’article 145 du Règlement par la mission d'information sur le suivi de la fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim au nom de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

by: Schellenberger, Raphaël, 1990-
Published: Paris : Assemblée Nationale, 2021

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10

Can we evaluate the non-price competitiveness of French products based on export data?

by: Burton, Julien
Published: Luxembourg : Publications Office of the European Union, 2021

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11

L’entrée, le séjour et le premier accueil des personnes étrangères : rapport public thématique

Published: [Paris], 2020

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12

Les grands défis économiques

by: Blanchard, Olivier, 1948-
Published: Paris, 2022

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13

La filière EPR : rapport public thématique

Published: [Paris], 2020

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14

Bericht / Assemblée parlementaire franco-allemande, Deutsch-Französische parlamentarische Versammlung 2021

Published: , 2022

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15

Mission indépendante nationale sur l'évaluation de la gestion de la crise Covid-19 et sur l'anticipation des risques pandémiques : rapport d'étape

Published: Paris, 2020

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16

L’arrêt et le démantèlement des installations nucléaires : communication à la commission des finances du Sénat

Published: [Paris], 2020

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17

Traité sur la coopération et l’intégration franco-allemandes (procédure accélérée)

Published: Paris : Sénat, 2019

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18

Démographie: la clé pour préserver notre modèle social : la question de la démographie pose la question même de l’avenir des peuples

Published: Paris, 2021

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19

L'immobilier public de demain

Published: Paris : Ministère de l'économie, des finances et de la relance, 2020

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20

Mission haute fonction publique : propositions

by: Thiriez, Frédéric, 1952-
Published: Paris : Premier Ministre, 2020

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