Search Results - "Öffentliche Diskussion"

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Rapport d’infomation déposé par la Commission des affaires européennes sur l’action des autorités françaises en faveur de l’attractivité de Strasbourg, siège européen

Rapport d’infomation déposé par la Commission des affaires européennes sur l’action des autorités françaises en faveur de l’attractivité de Strasbourg, siège européen

by: Michels, Thierry
Published: Paris : Assemblée Nationale, 2019

Subjects: “...misc Öffentliche...”
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Bürgerräte auf nationaler Ebene rechtliche Grundlagen und Verfahren in Deutschland, Österreich und Frankreich

Bürgerräte auf nationaler Ebene : rechtliche Grundlagen und Verfahren in Deutschland, Österreich und Frankreich

Published: [Berlin] : Deutscher Bundestag, 2022

Subjects: “...fivt Öffentliche...”
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Rapport fait au nom de la commission des affaires sociales sur la fin de vie

Rapport fait au nom de la commission des affaires sociales sur la fin de vie

by: Bonfanti-Dossat, Christine
Published: Paris : Sénat, 2023

Subjects: “...fiva Öffentliche...”
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Comptes rendus des auditions et travaux de la commission d’enquête

Comptes rendus des auditions et travaux de la commission d’enquête

by: Delattre, Nathalie, 1968-
Published: Paris : Sénat, 2020

Subjects: “...fiva Öffentliche...”
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Rapport d'information dépose par la commission des affaires européennes sur les conventions démocratiques de refondation de l’Europe

Rapport d'information dépose par la commission des affaires européennes sur les conventions démocratiques de refondation de l’Europe

Published: Paris : Assemblée Nationale, 2017

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Rapport fait au nom de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d’Allemagne relatif aux modalités de financement des infrastructures et de l’acquisition des outils de formation dans le cadre de la coopération franco-allemande dans le domaine du transport tactique aérien

Rapport fait au nom de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d’Allemagne relatif aux modalités de financement des infrastructures et de l’acquisition des outils de formation dans le cadre de la coopération franco-allemande dans le domaine du transport tactique aérien

by: Joncour, Bruno
Published: Paris : Assemblée Nationale, 2019

Subjects: “...fiva Öffentliche...”
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